Amateurs d'Art, comment allier optimisation fiscale et constitution d'un patrimoine
- 5 févr.
- 2 min de lecture
Sources / Cabinet Pézard Conseil
En scrollant sur la toile, l’histoire d’un collectionneur, magistrat discret féru d’art, nous a interpellés.
Pour cet homme, déjà grand « amasseur » depuis l’enfance, la découverte du principe de don sous réserve d’usufruit a donné une autre dimension à son existence.
Passionné fréquentant assidûment les musées, il développait son goût du « beau » en se créant un lieu de vie à sa mesure, entouré de peintures d’histoires.
La connaissance du principe de don sous réserve d’usufruit et une véritable envie de transmission l’ont transformé en tête chercheuse pour les musées.
Cette « méthode » un peu méconnue consiste à offrir une œuvre à une personne privée ou publique (musée, état) tout en conservant la jouissance de l’objet chez soi jusqu’à la date de son choix.
Si tout le monde n’a pas les moyens d'acquérir de grands formats historiques, ce dispositif de transmission fonctionne aussi pour des œuvres d’artistes plus contemporains aux cotes moins onéreuses.
Depuis 2025, le Cabinet Pézard Conseil développe le Leasing d’Art.
Ce dispositif est un levier de vente destiné aux entreprises soumis à l’IS ou à l'IR comme aux TNS (régime BNC).
Le Cabinet Pézard Conseil vous conseille dans votre recherche d’une œuvre pour votre entreprise et vous met en relation avec une galerie.
L’achat se fait ensuite par le biais d’une société de leasing et d’un contrat LOA.
L’entreprise peut déduire l’intégralité des loyers (payables en 12 à 46 mensualités) dans les charges de fonctionnement au titre de l’aménagement et de la décoration d’intérieur avec, in fine, la possibilité, d’acquérir l’œuvre au prix résiduel restant (en général, entre 5 et 7 % de la valeur de l’œuvre au moment de la signature).
Cela sous-entend que l’entreprise s’engage à exposer l’œuvre dans ses locaux accessibles au public et à ses salariés.
Le champ des possibles ...
Plus souple que la Loi Mécénat, le leasing d’art permet d’acquérir tous types d’œuvres et pas uniquement, celles d’artistes vivants.
Surtout, les professions libérales à titre individuel, exclues de la Loi Mécénat, sont, en principe, éligibles au leasing d’art.
Comme expliqué supra, au terme de la durée de location, l’entreprise, ou directement le dirigeant, lève l’option d’achat et devient propriétaire de l’œuvre.
C’est donc la possibilité de se constituer une collection en profitant d’avantages fiscaux pour sa société.
Pour en savoir plus sur le Leasing d’Art
En savoir plus sur le don d’œuvre d’art et le principe de don sous réserve d’usufruit
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